Déposée le 10 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE),
la marque française « DOMENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMEO domicilié(e) Parc d'Activités Les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 230 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque DOMENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMEO, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 443230859
Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151862 - Publication au BOPI 1999-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 2 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466164 - Publication au BOPI 2008-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466165 - Publication au BOPI 2008-01-02
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476464 - Publication au BOPI 2008-06-30
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417046 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°753897 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717461 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773361 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22
Machines textiles, machines à tricoter, repasseuses;fers à repasser électriques, presses à repasser électriques;générateurs de vapeur; planches à repasser, supports de fers à repasser
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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